Conseil d’établissement
Vous trouverez, dans les documents ci-joints, les procès-verbaux des conseils d’établissement du centre.
Accordéon ouvert
CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT 2023-2024
CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT 2022-2023
CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT 2021-2022
CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT 2020-2021
Documents téléchargeables :
Principe d’encadrement du coût des documents
Project éducatif 2019-2022- Évaluation l’an 1
Factures-élèves de l’établissement 2021-2022
Critères de sélection du directeur du centre
Modification de l’acte d’établissement de l’École Polymécanique de Laval
Plan de lutte contre l’intimidation et la violence
CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT 2019-2020
Documents téléchargeables :
Procès-verbal – Rencontre du 5 juin 2019
Procès-verbal – Rencontre du 30 octobre 2019
Principe d’encadrement du coût des documents
Politique de remboursement de dépenses au personnel et aux MCC – Consultation
Mesures dédiées et protégées 2018-2019 Établissements
Budget révisé pour l’année scolaire 2019-2020
Procès-verbal – Rencontre du 5 février 2020
Facture-élève de l’établissement 2020-2021
Objectifs, principes et critères de répartition des revenus
Critères de sélection du directeur du centre pour 2020-2021
Budget pour l’année scolaire 2020-2021
Règle de transférabilité 2020-2021
Procès-verbal – Rencontre du 5 février 2020
Procès-verbal – Rencontre du 3 juin 2020
CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT 2018-2019
Documents téléchargeables :
Principe d’encadrement du coût des documents
Politique concernant l’alcool, les drogues et les medicaments en milieu de travail
Reddition de compte 2017-2018 – Plan d’orientation – Plan de réussite – CGRÉ
Objectifs, principes et critères de répartition des revenus – Consultation
Règlements du centre et compétences préalables 2019-2020
Facture-élève de l’établissement 2019-2020
Critères de sélection du directeur du centre
Consultation – Acte d’établissement 2019-2020
Consultation – Politique_culturelle
Budget pour l’année scolaire 2019-2020
Règle de transférabilité 2019-2020
Procès-verbal – Rencontre 1 (2018-10-24)
Procès-verbal – Rencontre 2 (2018-11-28)
Procès-verbal – Rencontre 3 (2019-02-06)
CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT 2017-2018
Documents téléchargeables :
Politique de gestion intégrée et de sécurité de l’information – Consultation
Principe d’encadrement du coût des documents
Convention de gestion et de réussite éducative – Reddition de comptes 2016-2017
Plan de réussite et convention de gestion et de réussite éducative 2017-2018
Politique integration linguistique scolaire et sociale et d’éducation interculturelle
Règlements du centre et compétences préalables pour l’année scolaire 2018-2019
Facture-élève de l’établissement 2018-2019
Critères de sélection du directeur du centre pour l’année scolaire 2018-2019
Plan d’engagement vers la réussite 2018-2022
Budget pour l’année scolaire 2018-2019
Règle de transférabilité 2018-2019
Procès verbal – Rencontre 1 (2017-10-18)
Procès verbal – Rencontre 2 (2017-11-29)
Procès verbal – Rencontre 3 (2018-02-07)
CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT 2016-2017
CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT 2015-2016
Documents téléchargeables :
Plan de réussite – Reddition de comptes (partie 1)
Plan de réussite – Reddition de comptes (partie 2)
Convention de gestion et de réussite éducative 14-15 – Reddition de comptes
Convention de gestion et de réussite éducative 15-16
Principe d’encadrement du coût des documents
Facture-éleve de l’établissement 16-17 (partie 1)
Facture-éleve de l’établissement 16-17 (partie 2)
Critères de sélection du directeur du centre pour l’année scolaire 2016-2017
Budget pour l’année scolaire 2016-2017